Présents : MM VIGNEAUX Denise. NAIGEON Elisabeth. SABADIE André. RIEU Adrien. DESNOT Lucien LORENZ1Jean-Jacques.
Par procuration : MM. MARCHESI Christophe. COLOMBET Emilie. LARQUÉ Mélody.
Absent excusé : M. OUSSET Alain
Absent : M. VIGNY Frédéric
Secrétaire de séance : SABADIE André
Ordre du jour :
Décision modificative pour toiture salle de réunion
Etude des devis fenêtres au presbytère
Délibération pour demande de subvention auprès du Département achat copieur
Planning pour les élections départementales et régionales
Affaires diverses
1. Décisions modificatives, à l'unanimité, pour virer un montant de 3500€ du compte 21571
opération 103 au compte 2135 opération 100 et virer un montant de 2000€ du compte 2135
opération 106 au compte 2135 opération 105.
2. Devis fenêtres du Presbytère
Après étude des devis, le choix s'est porté à l'unanimité, au devis de l'entreprise ABP avec variant PVC Blanc et Chêne doré pour un montant de 9 185,42€ TTC.
3. Délibération, à l'unanimité, pour l'achat du copieur HP 78325 DN auprès de la société VELA pour un montant HT de 2 900€ soit 3 480€ TTC initialement inscrit au BP 2021 et demande de subvention auprès du département.
4. Délibération, à l'unanimité, pour la cession du véhicule SAXO : - reprise véhicule hors d'usage par COMMINGES METAUX SERVICE au prix de 63€ et écritures pour sortie de l'actif du véhicule sachant que sur l'état de l'actif le véhicule a une valeur de 800€.
5. Radars pédagogiques : Madame Le Maire informe que le SDEHG prévoit un groupement de commande de radars pédagogiques et qu'il convient de prendre une délibération pour l'adhésion au groupement de commande.
Délibération, à l'unanimité, pour l'adhésion au groupement d'achat et signature de la convention de groupement avec le SDEHG.
Nombre de radars souhaités : 2 radars autonomes.
6. Affaires diverses :
- Planning des élections.
- Chemin de la liberté, mise en place de personnage sur le talus du Bazert, en attente de la confirmation de savoir à qui appartient ce talus,
une demande est en cours. Délibération prise à l'unanimité sur l'accord de principe.
- Servitude de la Lane : l'employé communal a passé par erreur l'épareuse sur cette servitude
et un administré a demandé que l'épareuse soit passée jusqu'au bout de cette servitude !
Après vérification, il s'avère que le tracteur avec l'épareuse ne passe pas sur cette fin de servitude « trop étroit ».
Le conseil municipal précise que la commune n'a pas à intervenir sur les servitudes privées, à voir avec les propriétaires riverains.
- Projet garderie le mercredi après-midi au RPI en attente de précision.
Fin de séance à 22h05
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