Présents : MM. VIGNEAUX Denise. RIEU Adrien. LARQUÉ Mélody. SABADIE André. DEZAN-LORENZI Ghislaine. MARCHESI Christophe. FERRAS Josette. VIGNY Frédéric. GRACIA Lucie. OUSSET Maxime
Absente excusée : OLLIER-PRUDENT Sylvie
Secrétaire de séance : Larqué Mélody
Ordre du jour :
Désignation des délégués aux divers organismes
Formation des commissions
Délégations du Maire
Indemnité des élus
Délibération pour permettre au maire le recrutement du personnel non titulaire
Affaires diverses
1- Délégués au Syndicat Eaux Barousse Comminges Save :
2 Titulaires : Vigneaux Denise, Ollier-Prudent Sylvie
2 Suppléants : Sabadie André, Rieu Adrien
2- Délégués au SDEHG Barbazan Saint-Béat :
2 Titulaires : Vigneaux Denise, Larqué Mélody
3- Représentants de la CCPHG au SIVOM pour déchets ménagers :
2 Titulaires : Vigneaux Denise, Rieu Adrien
2 Suppléants : Dezan-Lorenzi Ghislaine, Gracia Lucie
4- Délégués au SIVOM pour les Aides à domicile :
2 Titulaires : Larqué Mélody, Sabadie André
2 Suppléants : Ousset Maxime, Ferras Josette
5- Délégués SICASMIR :
2 Titulaires : Vigneaux Denise, Rieu Adrien
2 Suppléants : Vigny Frédéric, Sabadie André
6- Correspondant à la défense : Marchesi Christophe
7- Correspondant sécurité routière : Marchesi Christophe
8- Référent fibre : Rieu Adrien
9- Référent déontologue avec le service juridique de l’ATD, « Haute-Garonne Ingénierie »
10- Commission du Budget et des Finances :
Vigneaux Denise, Larqué Mélody, Sabadie André, Rieu Adrien, Ousset Maxime.
11- Commission animation : (associations, comités des fêtes, loisirs) :
Sabadie André, Ousset Maxime, Gracia Lucie, Rieu Adrien.
12- Commission Urbanisme, PLU :
Vigneaux Denise, Larqué Mélody, Rieu Adrien, Sabadie André, Vigny Frédéric, Ousset Maxime.
13- Commission Agriculture et forêts :
Vigneaux Denise, Sabadie André, Vigny Frédéric.
14- Commission des travaux, Voirie, assainissement, bâtiment et réseaux d’éclairage :
Rieu Adrien, Marchesi Christophe, Ousset Maxime, Sabadie André.
15- Commission des affaires scolaires (RPI) : Larqué Mélody
16- Commission d’Appels d’Offres constituées d’un Président représenté par Le Maire Denise Vigneaux
3 Titulaires : Rieu Adrien, Larqué Mélody, Sabadie André
3 Suppléants : Ousset Maxime, Dezan-Lorenzi Ghislaine, Ferras Josette
Madame le Maire Vigneaux Denise est présidente de toutes ces commissions.
17- Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne délégation au maire, pour la durée de son mandat dans les domaines suivants mentionnés à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.
18- Indemnités et fonction :
Le conseil Municipal fixe, selon l’engagement du Maire et des adjoints les indemnités mensuelles de fonction suivantes :
Vigneaux Denise 70% de l’indemnité
Rieu Adrien 45% de l’indemnité
Larqué Mélody 45% de l’indemnité
Sabadie André 45% de l’indemnité
19- Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à recruter le personnel non titulaire de la Commune en application des dispositions de l’Article 3 de la Loi du 26 janvier 1984.
Fin de séance 22h. Le Maire, VIGNEAUX Denise La secrétaire de séance