Dernier Conseil

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André, RIEU Adrien, LARQUé Melody,  DESNOT Lucien.
Par procuration : M. MARCHESI Christophe à VIGNEAUX Denise
Absents : MM ; LORENZI Jean-Jacques, OUSSET Alain, VIGNY Frédéric
Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
1. Délibération pour retrait du SICASMIR de communes adhérentes à la compétence SSIAD
2. Délibération pour retrait du SICASMIR de communes adhérentes à la compétence ALZHEIMER
3. Délibération pour modification des statuts du SICASMIR
4. Délibération servitude de passage sur les parcelles A 986 et A 986 afin de passer un câble souterrain d’alimentation électrique pour le compte de la DIRSO.
5. Demande de subvention pour la mise aux normes électrique des bâtiments publics.
Affaires diverses

1. Délibération pour retrait du SICASMIR de communes adhérentes à la compétence SSIAD
M. DESNOT en tant que salarié du SICASMIR ne participe pas au vote.
Vote, à l’unanimité, pour retrait du SICASMIR de communes adhérentes à la compétence SSIAD

2. Délibération pour retrait du SICASMIR de communes adhérentes à la compétence ALZHEIMER
M. DESNOT en tant que salarié du SICASMIR ne participe pas au vote.
Vote, à l’unanimité, pour retrait du SICASMIR de communes adhérentes à la compétence ALZHEIMER

3. Délibération pour modification des statuts du SICASMIR
M. DESNOT en tant que salarié du SICASMIR ne participe pas au vote.
Vote, à l’unanimité, pour la modification des statuts du SICASMIR.

4. Délibération servitude de passage sur les parcelles A 986 et A 986 afin de passer un câble souterrain d’alimentation électrique pour le compte de la DIRSO.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le contenu de la convention à passer avec le Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne octroyant à ce dernier un droit de servitude sur le bien domanial y visé pour l’implantation d’ouvrage nécessaire au fonctionnement du service public de distribution d’énergie électrique.

5.  Demande de subvention pour la mise aux normes électriques des bâtiments publics
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte les devis présentés pour effectuer des travaux de mise aux normes des bâtiments publics et demande au Maire de solliciter une subvention auprès du Département afin de réaliser ces travaux.

Affaires diverses :
Projet déplacement des colonnes de tri pour éviter les aboiements des chiens et les nuisances sonores. Les membres présents acceptent le principe du projet de déplacement.
Point sur les dossiers d’acheteurs potentiels des terrains du Bazert.

Séance levée à 21h20.
Le Maire                                La secrétaire de séance

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PROCES VERBAL du 16 JUIN 2025

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André, RIEU Adrien, LORENZI Jean-Jacques, OUSSET Alain, VIGNY Frédéric, MARCHESI Christophe. DESNOT Lucien
Absente : Mme LARQUé Melody
Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
1. Délibération pour autorisation de défrichement pour la mise en place de l’antenne SFR
2. Délibération prolongation de 5 ans pour l’aménagement forestier de la forêt indivis Gourdan/Seilhan
3. Demande d’un poêle à granulés pour le logement au-dessus de la Mairie
Affaires diverses

1.Délibération pour autorisation de défrichement pour la mise en place de l’antenne SFR
    Vote, à l’unanimité, pour autoriser le défrichement pour la mise en place de l’antenne SFR

2. Délibération prolongation de 5 ans pour l’aménagement forestier de la forêt indivis Gourdan/Seilhan
    Vote, à l’unanimité, pour prolonger de 5 ans l’aménagement forestier de la forêt indivis dans l’attente de la réponse du courrier adressé au sous-préfet de Saint-Gaudens concernant la décision de sortir les communes de Gourdan et Seilhan de l’indivision forestier.

3. Demande d’un poêle à granulés pour le logement au-dessus de la Mairie
    Dossier à creuser. Matériel qui demande de l’attention et de l’entretien. Voir d’autres solutions comme climatisation

Séance levée à 21h15.
Le Maire Le secrétaire de séance

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PROCES VERBAL du 7 AVRIL 2025 - BUDGET 2025

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André, RIEU Adrien, LORENZI Jean-Jacques, OUSSET Alain, VIGNY Frédéric, MARCHESI Christophe.
Par procuration : DESNOT Lucien à MARCHESI Christophe
LARQUé Melody à VIGNEAUX Denise
Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
1. Vote du compte Financier Unique (CFU) 2024
2. Affectation du résultat
3. Vote des taux d’imposition pour 2025
4. Vote des subventions 2025
5. Vote du BP 2025
Affaires diverses

1. Vote du CFU
Le Maire quitte la salle.
Vote, à l’unanimité, des votants du Compte Financier Unique de 2024
2. Vote, à l’unanimité, de l’affectation du résultat
3. Vote, à l’unanimité, des taux pour 2025 :

4. Vote de subventions pour 2025
Le Conseil Municipal décide d’attribuer les subventions suivantes :
Coopératives scolaires BARBAZAN = 160€, LABROQUERE = 160€, ST BERTRAND DE COMMINGES = 160€
Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0
Société de Chasse 350€ (M SABADIE André, trésorier de l’association de chasse n’a pas pris part au vote)
Votants : 9 Pour : 9 Contre : 0

5. Vote du BP 2025
A l’unanimité, la manière suivante, présentation par chapitres :

EN FONCTIONNEMENT

1. DEPENSES	RECETTES
   011          94 974.00	70              2 500,00
   012          24 000.00	73              8 553.00 731          31 095,00
   014              400,00	74            56 258,00
   65            43 830,00 66                198,00	75            12 900,00 76                   3.99
   023        100 000,00	002        152 092.01
   TOTAUX  263 402.00	TOTAUX  263 402.00

EN INVESTISSEMENT

1. DEPENSES	RECETTES
   16             5 539.00	10           205.90
   21          118 063.00	13      11 584.00 16         400.00 021   100 000.00
   	001    11 412.10
   TOTAUX  123 602.00	123 602.00

En investissement :
Travaux nouveaux : Equipement incendie, Garde-corps, Ossuaire et report des travaux précédemment budgétisés et non réalisés.
Une demande de subvention sera faite pour le projet de l’ossuaire selon le devis du SIVOM dont le montant HT est 4 320.83€ soit 5185,00€ TTC

Affaires diverses :
Madame Le Maire nous explique la proposition de Mme PEREZ d’une convention d’autoconsommation collective de « Hydrostop et Asso racine » pour l’électricité. Le conseil demande que Mme PEREZ vienne exposer les modalités de ce type de contrat.
MARCHESI Christophe informe que le camion auto régénération a trop raboté la chaussée sur la RD 8a laissant des trous et des irrégularités sur la voie. La remise en état est à demander auprès du Département.
Le Pool-Routier interviendra pour la réfection du chemin de la Passade.

Fin de séance à 22h30.
Le Maire,  La secrétaire

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PROCES-VERBAL DU 10 mars 2025

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André, RIEU Adrien, LORENZI Jean-Jacques, OUSSET Alain, DESNOT Lucien, VIGNY Frédéric, LARQUé Mélody.
Absent excusé : M. MARCHESI Christophe.
Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
1. Etude des devis du Garde-Corps de l’Eglise et demande de subventions
2. Préparation budgétaire 2025 et travaux à effectuer
Affaires diverses

1. Etude des devis du Garde-Corps de l’Eglise et demande de subventions.
      Vote, à l’unanimité,
      pour le devis du Garde-Corps de M. SOUBIE Yannick sur le longueur totale de la place de l’église soit 57 ml d’un montant de 16 469,00€  HT
      soit 19 762,80€ TTC.
      Le choix du motif du soubassement reste à définir ainsi que la nuance du gris.
      Des demandes de subventions vont être déposées auprès de l’Etat et du Département.

2. Préparation budgétaire 2025 et travaux à effectuer.
      Report des travaux non effectués en 2024 :  électricité et salle de bains du Presbytère, outillage pour l’atelier.
      Travaux nouveaux :  Mise en conformité de l’électricité à la salle Polyvalente (tableau électrique) + remplacement du chauffe-eau,
                                       +2 bâches incendie à vérifier avec la commission incendie (SDIS). 

Affaires diverses :
     Prévoir agrandissement du cimetière.
     Marquage au sol au croisement  Pradiot/Luc  et remplacement des panneaux « Cédez le passage » 

Fin de séance à 22h20.
Le Maire                    La secrétaire