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CONSEIL MUNICIPAL du 18 Décembre 2023

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, RIEU Adrien, OUSSET Alain, LARQUÉ Melody. VIGNY Frédéric
Par procuration : M. SABADIE André a VIGNEAUX Denise 
Absents excusés :  MM. DESNOT Lucien, MARCHESI Christophe. LORENZI J-Jacques. Secrétaire de séance : Madame NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
    • Délibération autorisant l’échange parcellaire consistant en la cession par le Département des parcelles cadastrées section A 868 (248 m2) et A 991 (653 m2) pour une superficie totale de 901 m2 en contrepartie de l’acquisition des parcelles communales référencées section A n° 894 (1 111 m2), A 984 (180 m2), A 987 (454 m2) et 989 (1 628 m2) pour une surface totale 3 373 m2.
    • Affaires diverses


    1. Délibération autorisant l’échange parcellaire consistant en la cession par le Département des parcelles cadastrées section A 868 (248 m2) et A 991 (653 m2) pour une superficie totale de 901 m2 en contrepartie de l’acquisition des parcelles communales référencées section A n° 894 (1 111 m2), A 984 (180 m2), A 987 (454 m2) et 989 (1 628 m2) pour une surface totale 3 373 m2.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, l’échange parcellaire sans soulte à intervenir avec le Département de la Haute-Garonne et dit que ledit échange sera finalisé par acte administratif rédigé par le Conseil Départemental,

Affaires diverses : à venir....
Séance levée à 21h18mn
             Le Maire                    La secrétaire

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PROCES-VERBAL DU  20 NOVEMBRE 2023

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André. RIEU Adrien, DESNOT Lucien, OUSSET Alain, LARQUÉ Mélody.
Par procuration : MARCHESI Christophe a DESNOT Lucien
Absents excusés : MM. LORENZI J-J. VIGNY Frédéric
Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
  Délibération autorisation signature de la convention du GR 86
  Délibération Retrait de la communauté de communes CAGIRE-GARONNE-SALAT du SICASMIR
  Délibération de la Modification des statuts du SICASMIR
  Délibération prolongation contrat emploi secrétaire de mairie
  Délibération choix devis pour chauffage église et demande de subvention
  Point sur l’extinction de l’éclairage public
  Affaires diverses

  1.Délibération autorisation signature de la convention du GR 86
     Vote, à l’unanimité, POUR.

  2.Délibération Retrait de la communauté de communes CAGIRE-GARONNE-SALAT du SICASMIR.
     M. DESNOT salarié du SICASMIR ne participe pas au vote et ne peut pas voter pour sa procuration. Votant 6.
    Vote, à l’unanimité des membres présents , POUR.

  3.Délibération de la Modification des statuts du SICASMIR.
    M. DESNOT salarié du SICASMIR ne participe pas au vote et ne peut pas voter pour sa procuration. Votant 6.
    Vote, à l’unanimité des membres présents , POUR.

   4.Délibération prolongation contrat emploi secrétaire de mairie.
      Vote, à l’unanimité, POUR.
      A compter du 1er janvier, les heures d’ouverture du secrétariat de mairie sont modifiées soit le mercredi de 8h à 13h.

   5.Délibération choix devis pour chauffage église et demande de subvention.
      Vote, à l’unanimité, du choix de l’entreprise Sarl Cal’Elec pour un montant de 5 258,00€ HT.
      Le conseil mandate Madame Le Maire pour solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental 31.

   6.Point sur l’extinction de l’éclairage public.
      Suite à la consultation de la population, il y a environ 27 réponses écrites positives à ce jour.
      On laisse les réponses arriver jusqu’au 1er décembre 2023.
      Si toutefois, on passe à l’arrêt total la nuit, il faudra équiper de spots autour de la salle des fêtes lors des événements et activités nocturnes.

Affaires diverses :
* Il est signalé que toujours les mêmes chiens dérangent la nuit et s’introduisent dans les propriétés privées. Une demande est faite au Maire pour en informer les intéressées (propriétaires des chiens) afin que le bruit et les divagations cessent.

* Demande d’une coupe d’affouage de la part des conseillers. Réponse du Maire, les bois communaux sont régis par l’ONF.

* Concernant la sécurisation des lignes de la fibre optique, il est à prévoir de demander aux propriétaires concernés d’élaguer les arbres. Pour les cas urgents, - branches sur la ligne - un courrier sera adressé aux propriétaires, précisant que toute intervention par l’opérateur leur serait facturée en cas d’incident.

Séance levée à 21h45mn
Le Maire La secrétaire

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PROCES-VERBAL DU 9 OCTOBRE 2023

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, RIEU Adrien, DESNOT Lucien, 
OUSSET Alain, VIGNY Frédéric, LARQUÉ Mélody, LORENZI Jean-Jacques
Par Procuration : SABADIE André à VIGNEAUX Denise. MARCHESI Christophe à DESNOT Lucien

Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
    • Délibération mise à jour des statuts du SIVOM du Haut Comminges
    • Délibération sur le choix du devis pour les peintures des bâtiments communaux
    • Affaires diverses

    1. Délibération mise à jour des statuts du SIVOM du Haut Comminges.
        Vote, à l’unanimité, POUR.

    2. Délibération sur le choix du devis pour les peintures des bâtiments communaux
       Choix à l’unanimité du devis des établissement RICARDIE pour un montant de 9 004,16€ TTC.

Affaires diverses : 
 Le panneau de la rue Cousteille à remettre en place.
 Refaire marquage au sol des « STOP » croisement rue de Luc/Cousteille/Espiennens.
 Un point sur l’évolution de l’antenne
 Refaire réglage éclairage public au niveau de chez DESNOT
 Sondage prévu auprès des habitants pour l’extinction de l’éclairage public la nuit de 23h ou 23h30  à 5h30.
 Discussion sur une possible participation aux frais d’électricité par les associations qui utilisent gratuitement la salle des fêtes.

Séance levée à 21h15mn             Le Maire                    La secrétaire

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