Dernier Conseil

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André, RIEU Adrien, DESNOT Lucien, OUSSET Alain, VIGNY Frédéric.
Par procuration : MARCHESI Christophe a DESNOT Lucien.
Absents : M. LORENZI Jean-Jacques. LARQUÉ Mélody.
Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
Vote du Compte de gestion 2023
Vote du Compte administratif 2023
Affectation du résultat
Vote des taux d’impôts 2024
Vote des subventions 2024 et du compte fêtes et cérémonies
Vote du budget prévisionnel 2024
Affaires diverses

1 – Vote du Compte de gestion 2023
      Vote POUR à l’unanimité
2 – Vote du Compte administratif 2023 avec un résultat de clôture de 150 456,44€.
  Le Maire, Mme VIGNEAUX Denise ayant quitté la séance au moment du vote.
  Vote POUR à l’unanimité des membres présents.
3 – Affectation du résultat
  Vote POUR à l’unanimité.
  Total affecté en report de fonctionnement 131 926,11€ et en report d’investissement 18 530,33€.

4 – Vote des taux d’impôts. POUR 8 CONTRE : 0
  Vote pour le taux d’imposition de la taxe foncière bâti, de la taxe foncière non bâti et de la taxe d’Habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à la résidence principale (THRS)..

5 - Vote des subventions de 2024 :
   Coopératives scolaires BARBAZAN 240€, ST BERTRAND DE COMMINGES = 80€
   Votants : 8 Pour : 8 Contre 0
   Société de Chasse 350€ (M SABADIE André, trésorier de l’association de chasse n’a pas pris part au vote)
   Votants : 7 Pour : 7 Contre 0

6. Vote au compte fête et cérémonies
le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’inscrire au Budget communal 2024, la somme de 2 000€ pour :
 - la Fourniture de compositions florales, Gerbes pour diverses cérémonies,
 - apéritifs du 11 Novembre, de la fête locale et diverses manifestations ;
 - fournitures et prestations diverses : Brandon de la Saint Jean, Inaugurations, Repas des Aînés et Galette des Rois.

7- Vote du budget prévisionnel 2024, Vote à l’unanimité.
EN FONCTIONNEMENT

1. DEPENSES	RECETTES
   011 > 112 747.00€	013 >   50.89€ 70 3 > 135,00€
   012 >  25 635.00€	73 >    8 553.00€ 731 > 30 599,00€
   014 >  200,00€	74 > 52 553,00€
   65 >  44 154,00€ 66 >      389,00€	75 >  13 279,00€ 76 >         4,00€ 77 >     500,00€
   023 > 57 475,00€	002 > 131 926.11€
   TOTAUX 240 600.00€	TOTAUX 240 600.00€

EN INVESTISSEMENT

1. DEPENSES	RECETTES
   16 > 5 298.00€	10 > 7 805,67€
   2135 > 78 063,00€ 2157 >   2 000,00€	13 >    1 200.00€ 16 >      350.00€ 021 > 57 475.00€
   	001 > 18 530.33€
   Totaux 85 361,00€	Totaux 85 361,00€

Fin de séance à 22h.
Le Maire La secrétaire

POUR CONSULTER UN EXTRAIT DU BUDGET PRIMITIF 2024 cliquez ici >>«BudgetPrimitif2024.pdf»

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PROCES-VERBAL DU  26 FEVRIER 2024
Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André, RIEU Adrien, DESNOT Lucien, OUSSET Alain, LARQUÉ Mélody, LORENZI Jean-Jacques.
Par procuration : MARCHESI Christophe à DESNOT Lucien
Absent : VIGNY Frédéric
Secrétaire de séance : Madame NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
- Délibération (ONF) pour instauration d'une obligation réelle environnementale au profit de la SNCF
- Délibération Modification STATUTS CCPHG (Compétence Gestion Fourrière)
- Délibération pour paiement d'un 1/4 des dépenses d'investissement
- Délibération pour demande de subvention auprès du Département actualisant le projet du chauffage de l'église (travaux supplémentaires sur tableau électrique)
- Travaux BP 2024 : report projet investissement 2023 +prévisionnel 2024 - électricité et salle de bains logement du Presbytère - Remplacement des blocs de secours à la salle des fêtes
- Affaires diverses

1.Délibération (ONF) pour instauration d'une obligation réelle environnementale au profit de la SNCF.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, l’instauration d’une obligation réelle environnementale au profit de la SNCF.

2.Délibération Modification STATUTS CCPHG (Compétence Gestion Fourrière).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la prise de compétence supplémentaire par la Communauté de Communes pour la « Construction – Réhabilitation – Gestion de la fourrière de Saint Gaudens » et approuve le projet de statuts modifiés intégrant cette compétence tel qu’annexé à la présente délibération.

3.Délibération pour paiement d'un 1/4 des dépenses d'investissement
Constatant que les crédits ouverts en section d’investissement de l’exercice 2023 s’élevaient à 64 064 € (déduction faite des remboursements d’emprunts s’élevant à 5 114,99 €), que le quart de ces crédits représente donc 16 016 €. Considérant qu’il est nécessaire de prévoir des crédits à certains articles budgétaires afin de permettre à Mme le Maire, de liquider et de mandater des dépenses avant l’adoption du Budget de l’exercice 2024.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire à engager, liquider et mandater la dépense c/ 2135- opération 107 chauffage église : 10 000 € montant inférieur au crédit disponible

4.Délibération pour demande de subvention auprès du Département actualisant le projet du chauffage de l'église (travaux supplémentaires sur tableau électrique)
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte les devis de Cal’élec pour un montant initial de de 5 258,00€ HT soit 6 309.60€ TTC + un montant supplémentaire de 1 000,00€ HT soit 1 200,00€ portant l’opération globale d’installation du chauffage à l’église à 6 258,00€ HT soit 7 509,60€TTC et sollicite une subvention auprès du Département de la Haute-Garonne.

Affaires diverses :
La société Hivory a abandonné son projet d’installation d’antenne.
Le Conseil Municipal a pris connaissance du courrier adressé par M. De Martin qui souhaite acquérir le terrain au rond-point du Bazert et également l’esquisse d’un projet de restaurant par l’autre acheteur potentiel de la même parcelle.
Le Conseil Municipal a décidé de participer au pot d’inauguration du Chemin de la Liberté en Mars prochain à hauteur du devis présenté d’un montant 660 euros.
Alain OUSSET signale que l’on devrait élaguer le chemin de Luc qui descend à la Garonne ainsi que du quartier Arrivet.

Séance levée à 21h55mn
Le Maire                                         La secrétaire

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PROCES-VERBAL DU  20 NOVEMBRE 2023

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, SABADIE André. RIEU Adrien, DESNOT Lucien, OUSSET Alain, LARQUÉ Mélody.
Par procuration : MARCHESI Christophe a DESNOT Lucien
Absents excusés : MM. LORENZI J-J. VIGNY Frédéric
Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
  Délibération autorisation signature de la convention du GR 86
  Délibération Retrait de la communauté de communes CAGIRE-GARONNE-SALAT du SICASMIR
  Délibération de la Modification des statuts du SICASMIR
  Délibération prolongation contrat emploi secrétaire de mairie
  Délibération choix devis pour chauffage église et demande de subvention
  Point sur l’extinction de l’éclairage public
  Affaires diverses

  1.Délibération autorisation signature de la convention du GR 86
     Vote, à l’unanimité, POUR.

  2.Délibération Retrait de la communauté de communes CAGIRE-GARONNE-SALAT du SICASMIR.
     M. DESNOT salarié du SICASMIR ne participe pas au vote et ne peut pas voter pour sa procuration. Votant 6.
    Vote, à l’unanimité des membres présents , POUR.

  3.Délibération de la Modification des statuts du SICASMIR.
    M. DESNOT salarié du SICASMIR ne participe pas au vote et ne peut pas voter pour sa procuration. Votant 6.
    Vote, à l’unanimité des membres présents , POUR.

   4.Délibération prolongation contrat emploi secrétaire de mairie.
      Vote, à l’unanimité, POUR.
      A compter du 1^er janvier, les heures d’ouverture du secrétariat de mairie sont modifiées soit le mercredi de 8h à 13h.

   5.Délibération choix devis pour chauffage église et demande de subvention.
      Vote, à l’unanimité, du choix de l’entreprise Sarl Cal’Elec pour un montant de 5 258,00€ HT.
      Le conseil mandate Madame Le Maire pour solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental 31.

   6.Point sur l’extinction de l’éclairage public.
      Suite à la consultation de la population, il y a environ 27 réponses écrites positives à ce jour.
      On laisse les réponses arriver jusqu’au 1^er décembre 2023.
      Si toutefois, on passe à l’arrêt total la nuit, il faudra équiper de spots autour de la salle des fêtes lors des événements et activités nocturnes.

Affaires diverses :
* Il est signalé que toujours les mêmes chiens dérangent la nuit et s’introduisent dans les propriétés privées. Une demande est faite au Maire pour en informer les intéressées (propriétaires des chiens) afin que le bruit et les divagations cessent.

* Demande d’une coupe d’affouage de la part des conseillers. Réponse du Maire, les bois communaux sont régis par l’ONF.

* Concernant la sécurisation des lignes de la fibre optique, il est à prévoir de demander aux propriétaires concernés d’élaguer les arbres. Pour les cas urgents, - branches sur la ligne - un courrier sera adressé aux propriétaires, précisant que toute intervention par l’opérateur leur serait facturée en cas d’incident.

Séance levée à 21h45mn
Le Maire La secrétaire

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PROCES-VERBAL DU 9 OCTOBRE 2023

Présents : MM. VIGNEAUX Denise, NAIGEON Elisabeth, RIEU Adrien, DESNOT Lucien, 
OUSSET Alain, VIGNY Frédéric, LARQUÉ Mélody, LORENZI Jean-Jacques
Par Procuration : SABADIE André à VIGNEAUX Denise. MARCHESI Christophe à DESNOT Lucien

Secrétaire de séance : NAIGEON Elisabeth

Ordre du jour :
    • Délibération mise à jour des statuts du SIVOM du Haut Comminges
    • Délibération sur le choix du devis pour les peintures des bâtiments communaux
    • Affaires diverses

    1. Délibération mise à jour des statuts du SIVOM du Haut Comminges.
        Vote, à l’unanimité, POUR.

    2. Délibération sur le choix du devis pour les peintures des bâtiments communaux
       Choix à l’unanimité du devis des établissement RICARDIE pour un montant de 9 004,16€ TTC.

Affaires diverses : 
 Le panneau de la rue Cousteille à remettre en place.
 Refaire marquage au sol des « STOP » croisement rue de Luc/Cousteille/Espiennens.
 Un point sur l’évolution de l’antenne
 Refaire réglage éclairage public au niveau de chez DESNOT
 Sondage prévu auprès des habitants pour l’extinction de l’éclairage public la nuit de 23h ou 23h30  à 5h30.
 Discussion sur une possible participation aux frais d’électricité par les associations qui utilisent gratuitement la salle des fêtes.

Séance levée à 21h15mn             Le Maire                    La secrétaire

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