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Séparés par des virgules

Plan Local d'Urbanisme de Seilhan

ATTENTION ! Par délibération du conseil municipal en date du 27 mars 2019 a été approuvée la modification simplifiée du PLU 
 Pour télécharger cette modification du PLU cliquez iciTélécharger le fichier «ModifSimplifiéeRèglement190318.pdf»

Le PLU comprend des zones regroupant les parcelles cadastrales. Il règlemente toute modification ou construction nouvelle sur la commune.
Après avoir localisé sur le plan la zone qui vous intéresse, cliquez ci-dessous pour télécharger la réglementation de cette zone :

Règlement de la zone A      Règlement de la zone AUa    Règlement de la zone AUo     Règlement de la zone AUx     Règlement des zones N et N1
Règlement des zones UAa UAb UAc        Règlement des zones UBa UBb UBc                  Règlement de la zone ULa      Règlement de la zone Uxa


    Cliquez en haut de l'écran sur Affichage puis Zoom pour agrandir la carte.